Vous avez le sentiment de payer trop d’impôt et d’être empêché de réaliser vos objectifs car vos revenus sont presque intégralement consacrés au règlement des échéances bancaires, aux différentes impositions et aux frais de gestion. Vos investissements et la structure de votre patrimoine doivent faire l’objet d’un Bilan Fiscal de Patrimoine.
Le but du Bilan Fiscal de Patrimoine est d’identifier les zones à restructurer afin de réduire les impositions et de retrouver la maîtrise de vos objectifs.
Je vous propose de réaliser un Bilan Fiscal de Patrimoine en suivant les étapes suivantes afin de vous permettre de réaliser vos buts dans un environnement restructuré et optimisé.
1/ Définir les objectifs du contribuable
2/ Identifier les zones de surtaxation
3/ Optimiser la fiscalité
4/ Améliorer la rentabilité du patrimoine
5/ Protéger le patrimoine contre les tiers
1/ DÉFINIR VOS OBJECTIFS
Cette étape est importante car elle conditionne le choix des outils à utiliser pour restructurer votre patrimoine et les actions qui seront décidées au terme de l’analyse et de la formulation des recommandations.
Vos objectifs évoluent bien sur avec le temps et il est souvent nécessaire de définir des priorités, des hiérarchies dans vos objectifs afin que votre patrimoine reflète vos choix et soit au service des buts poursuivis.
Pour vous aider à identifier vos objectifs et les classer selon leur ordre de priorité, nous aurons un entretien de découverte qui vous aidera à clarifier vos buts, vos envies, vos obligations et vos contraintes.
2/ IDENTIFIER LES ZONES DE SURTAXATION
Payer trop d’impôt n’est pas une fatalité, c’est souvent le résultat d’une structure de patrimoine qui n’a pas été pensée et analysée mais qui a évolué en fonction des opportunités qui se sont présentées, de choix intuitifs ou impulsifs. Il en résulte au bout de quelques années une structure de patrimoine qui ne répond plus aux nécessités du moment et dont la rentabilité est enrayée par des surcoûts fiscaux et la privation d’opportunités fiscales. Au terme de l’analyse de la structure actuelle de votre patrimoine, nous pourrons identifier les incohérences majeures et les sources de surimposition. Cette identification permettra de vous proposer une réorientation de votre patrimoine afin de préparer une série d’actions correctrices.
3/ OPTIMISER VOTRE FISCALITÉ
Le but du Bilan Fiscal de Patrimoine est de vous permettre de dégager des économies d’impôts en restructurant et en corrigeant les zones de surimposition qui auront été identifiées en phase précédente. Désencombrer les zones de surimposition vous permet de reprendre l’initiative et de ne plus subir le poids de la structure actuelle de votre patrimoine et des prélèvements qu’il génère.
En retrouvant une marge de manœuvre, vous pourrez à nouveau faire des choix en vous appuyant sur des leviers qui avaient disparu de votre environnement. Vous pourrez faire à nouveau des investissements dans un cadre optimisé et générant des revenus moins imposés. La rentabilité de vos investissements en sera accrue.
4/ AMÉLIORER LES PERFORMANCES DE VOTRE PATRIMOINE
La recherche de la performance de votre patrimoine doit être centrée sur l’identification d’investissements de qualité, générant une rentabilité élevée dans un cadre fiscal optimisé. Il est important de rappeler que ce ne sont pas les économies d’impôts qui permettent de réaliser un bon investissement. La démarche doit être inverse. Il est nécessaire de réaliser des investissements de qualité et de ne pas détruire la rentabilité qu’ils induisent par une fiscalité confiscatoire. Dans le cadre de cette démarche, nous ne vous proposerons pas de produits de défiscalisation car ils sont le plus souvent surcotés et leur rentabilité apparente ne résulte que des économies d’impôts qu’ils permettent. Ce n’est pas satisfaisant. En qualité d’avocat mandataire en transactions immobilières, nous pourrons vous proposer un accompagnement complémentaire à l’analyse de patrimoine que vous nous aurez confiée.
5/ PROTÉGER VOTRE PATRIMOINE CONTRE LES TIERS
Le patrimoine ayant été restructuré, il doit être protégé à la fois contre les risques et contre les tiers.
En qualité d’avocat nous pourrons évidemment intégrer dans notre démarche l’existence de litiges avec des tiers ou de contentieux fiscaux qui peuvent impliquer que certains éléments d’actifs soient exposés aux actions et aux poursuites de tiers. Il est nécessaire de bien faire la distinction entre l’organisation d’insolvabilité qui est interdite et la protection du patrimoine grace à la mise en place de structures légales. C’est le sens de la mise en oeuvre d’une restructuration de patrimoine qui peut viser plusieurs objectifs: adapter les actifs aux objectifs actuels, optimiser la rentabilité des investissements, soulager la fiscalité et protéger les biens.
Pour commencer il vous suffit de cliquer ici.